Conditions d’utilisation
Les présentes conditions de service régissent l’utilisation du site internet de MAISON LYY ainsi que les services proposés par l’intermédiaire de la boutique en ligne.
En accédant au site, en le consultant ou en effectuant un achat, l’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions et s’engage à les respecter.
1. Informations sur MAISON LYY
Le site est exploité par :
MAISON LYY
Représentée par : Lilya
Adresse : 91 rue Lévis, 75017 Paris, France
E-mail : sav.maisonlyy@gmail.com
Téléphone : 06 50 71 38 76
Forme juridique : [À COMPLÉTER]
Capital social : [À COMPLÉTER]
SIREN / SIRET : [À COMPLÉTER]
RCS : [À COMPLÉTER]
Numéro de TVA intracommunautaire, si applicable : [À COMPLÉTER]
2. Utilisation du site
Le site MAISON LYY permet notamment aux utilisateurs de consulter et d’acheter les produits proposés à la vente.
L’utilisateur s’engage à utiliser le site de manière licite et à ne pas porter atteinte à son fonctionnement, à sa sécurité ou aux droits de MAISON LYY ou de tiers.
Toute utilisation frauduleuse, abusive ou susceptible de perturber le fonctionnement du site est interdite.
3. Produits
MAISON LYY propose principalement à la vente des articles de mode et vêtements.
Les principales caractéristiques des produits sont présentées sur leurs fiches respectives.
Les photographies et visuels ont pour objectif de représenter les produits de la manière la plus fidèle possible. Toutefois, de légères différences peuvent notamment apparaître en raison de l’affichage des écrans, de la luminosité ou des prises de vue.
Les offres de produits sont valables dans la limite des stocks disponibles.
4. Prix
Les prix des produits sont indiqués sur le site en euros (€).
Les prix applicables sont ceux affichés au moment de la validation de la commande.
TVA : [À COMPLÉTER selon le statut de la société – prix TTC ou régime applicable].
Les éventuels frais de livraison sont indiqués au client avant la validation définitive de sa commande.
MAISON LYY se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, sans que cela affecte les commandes déjà validées.
5. Commandes
Le client sélectionne les articles qu’il souhaite acheter et les ajoute à son panier.
Avant de valider sa commande, il lui appartient de vérifier les informations relatives aux produits sélectionnés, aux quantités, à son adresse de livraison et à ses coordonnées.
La commande devient définitive après validation du paiement, sous réserve de l’acceptation de la commande par MAISON LYY.
Un e-mail de confirmation est adressé au client à l’adresse communiquée lors de sa commande.
MAISON LYY se réserve le droit de refuser ou d’annuler une commande en cas notamment de suspicion de fraude, d’incident de paiement ou d’indisponibilité du produit, dans le respect de la réglementation applicable.
6. Paiement
Le paiement des commandes est effectué au moyen des solutions de paiement proposées sur le site.
Moyens de paiement proposés : [À COMPLÉTER – par exemple carte bancaire, PayPal, Shop Pay, etc.]
Le client garantit qu’il dispose des autorisations nécessaires pour utiliser le moyen de paiement choisi.
La commande ne sera considérée comme réglée qu’après validation effective du paiement.
7. Livraison
Les produits sont livrés à l’adresse renseignée par le client lors de sa commande.
Le client est responsable de l’exactitude des informations fournies, notamment de son nom, de son adresse postale et de ses coordonnées.
Modes de livraison : [À COMPLÉTER]
Zones de livraison : [À COMPLÉTER]
Délais indicatifs de livraison : [À COMPLÉTER]
Les conditions détaillées relatives à l’expédition et à la livraison figurent également dans la Politique d’expédition disponible sur le site.
8. Retours et droit de rétractation
Les conditions applicables aux retours, aux remboursements et au droit de rétractation sont détaillées dans la Politique de retour et de remboursement disponible sur le site.
Les frais de retour liés à l’exercice du droit de rétractation sont à la charge du client, sauf dans les situations où la réglementation prévoit une prise en charge différente, notamment en cas de produit non conforme.
9. Disponibilité des produits
Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles.
Lorsqu’un produit commandé devient indisponible après la validation de la commande, MAISON LYY en informe le client dans les meilleurs délais et lui propose une solution conforme à la réglementation applicable, notamment un remboursement lorsque nécessaire.
10. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur le site MAISON LYY, notamment les textes, photographies, visuels, logos, éléments graphiques, illustrations, noms commerciaux et éléments de présentation, est protégé par les règles applicables en matière de propriété intellectuelle.
Sauf autorisation préalable et écrite de MAISON LYY, toute reproduction, représentation, modification, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments est interdite.
11. Comportements interdits
Il est notamment interdit d’utiliser le site :
- à des fins frauduleuses ou illégales ;
- pour transmettre des virus, logiciels malveillants ou tout autre élément susceptible d’endommager le site ;
- pour tenter d’accéder de manière non autorisée aux systèmes informatiques de MAISON LYY ;
- pour copier ou exploiter le contenu du site sans autorisation ;
- pour usurper l’identité d’une autre personne ;
- pour perturber ou contourner les dispositifs de sécurité du site.
MAISON LYY peut prendre les mesures nécessaires en cas d’utilisation abusive ou frauduleuse du site.
12. Données personnelles
Les informations personnelles collectées lors de l’utilisation du site ou d’une commande sont traitées conformément à la Politique de confidentialité de MAISON LYY.
Le client peut consulter cette politique directement sur le site pour connaître notamment les données collectées, leur utilisation et les modalités d’exercice de ses droits.
13. Liens et services de tiers
Le site peut contenir des liens ou services proposés par des prestataires tiers, notamment pour le paiement, la livraison ou certaines fonctionnalités techniques.
MAISON LYY n’est pas responsable du contenu des sites tiers indépendants qu’elle ne contrôle pas.
14. Responsabilité
MAISON LYY met en œuvre les moyens raisonnables permettant d’assurer le bon fonctionnement du site.
Toutefois, le site peut ponctuellement être indisponible notamment en raison d’une maintenance, d’une mise à jour ou d’un événement indépendant de la volonté de MAISON LYY.
Les présentes dispositions ne limitent pas les droits dont bénéficie légalement le consommateur.
15. Modification des présentes conditions
MAISON LYY peut modifier les présentes conditions de service afin notamment de tenir compte de l’évolution du site, des services proposés ou de la réglementation.
La version applicable est celle disponible sur le site au moment de son utilisation ou, pour une commande, celle applicable au moment où celle-ci est passée.
16. Droit applicable
Les présentes conditions sont soumises au droit français.
En cas de difficulté concernant une commande, le client est invité à contacter préalablement MAISON LYY à :
sav.maisonlyy@gmail.com
Les droits du consommateur concernant notamment les voies de recours et la médiation seront précisés dans les Conditions Générales de Vente (CGV) et/ou les mentions correspondantes du site.
17. Contact
Pour toute question concernant le site, une commande ou les présentes conditions :
MAISON LYY
91 rue Lévis
75017 Paris
France
E-mail : sav.maisonlyy@gmail.com
Téléphone : 06 50 71 38 76